Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESCIDI
ASSURANCES EMERAUDE S.A.

Numéro de dépôt :
96610501
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque RESCIDI

Déposée le 9 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESCIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES EMERAUDE domicilié(e) 6 RUE OZANAM, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 088 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES EMERAUDE S.A. - France.

La marque RESCIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESCIDI est expirée depuis le 9 février 2006.

ASSURANCES EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : INDO-LOR


ASSURANCES EMERAUDE S.A. - 6 RUE OZANAM, 69001 LYON - France - SIREN 400088324


ASSURANCES EMERAUDE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Assurances, recouvrement de créances.Affaires financières.Affaires monétaires.Affaires immobilières